1. Conditions Générales de Vente (CGV)

Éditeur du site : PLAN & VASQUE
TECHNIGRES SAS
10 bis rue Lavoisier 69680 CHASSIEU - FRANCE
RCS : Lyon
SIRET : 53133415900021
TVA : FR34531334159
Email : contact@plan-vasque.fr

Article 1 – Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les ventes réalisées sur le site www.planvasque.fr.

Les produits commercialisés sont :

• plans de travail de cuisine en céramique
• plans vasques en céramique
• accessoires et options associés

Article 2 – Produits

Les produits sont présentés avec le plus grand soin. Les photographies sont non contractuelles. Les veinages et teintes de la céramique peuvent varier. Tolérance dimensionnelle indicative : ± 2 mm.

Article 3 – Produits fabriqués sur mesure

La majorité des produits sont fabriqués à la demande selon les dimensions fournies par le client.

Le client est responsable :

• des dimensions transmises
• de la compatibilité avec son mobilier
• des contraintes techniques du lieu d'installation.

Article 4 – Commande

La commande est validée après paiement et confirmation par email. PLAN & VASQUE se réserve le droit de refuser une commande en cas d'erreur manifeste ou de litige antérieur.

Article 5 – Prix

Les prix sont indiqués en euros TTC. Les frais de livraison sont inclus dans le prix de vente.

Article 6 – Paiement

Le paiement peut être effectué par :

• carte bancaire
• virement bancaire
• tout moyen de paiement proposé sur le site.

Le paiement est exigible immédiatement.

Article 7 – Fabrication

Les produits étant fabriqués sur mesure, les délais indicatifs de fabrication sont de 3 à 6 semaines.

Article 8 – Livraison

Livraison en France métropolitaine uniquement. Les produits sont livrés par transporteur spécialisé uniquement sur rendez-vous, généralement en pied d'immeuble.

Article 9 – Réception des produits

Le client doit vérifier les produits à la livraison. Toute anomalie doit être inscrite sur le bon de livraison et signalée sous 48h.

Article 10 – Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les produits personnalisés ou sur mesure ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Article 11 – Garantie

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.

Article 12 – Installation

L'installation est réalisée par le client ou par un professionnel de son choix.

Article 13 – Responsabilité

PLAN & VASQUE ne saurait être tenu responsable des erreurs de mesure ou d'une mauvaise installation.

Article 14 – Litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

2. Conditions Générales d'Utilisation (CGU)

Les présentes CGU encadrent l'utilisation du site www.planvasque.fr.

L'utilisateur s'engage à utiliser le site de manière légale et conforme aux présentes conditions.

PLAN & VASQUE se réserve le droit de suspendre l'accès au site en cas d'utilisation abusive.

3. Mentions légales

Éditeur du site :
PLAN & VASQUE – TECHNIGRES SAS
10 bis rue Lavoisier 69680 CHASSIEU - FRANCE

Directeur de publication :
Vincent Pourcelly

Hébergement :
WESS SOFT

4. Politique de confidentialité (RGPD)

PLAN & VASQUE collecte certaines données nécessaires au traitement des commandes :

• nom
• adresse
• email
• téléphone

Les données sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et la relation client.

Conformément au RGPD, les clients disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs données.

5. Politique de livraison

Zone de livraison : France métropolitaine.

Les délais indicatifs sont de 3 à 6 semaines de fabrication auxquels s'ajoute le délai du transporteur.

Les livraisons sont effectuées par transporteur spécialisé, sur rendez-vous.

6. Politique de retour

Les produits fabriqués sur mesure ne peuvent être ni retournés ni remboursés.

Les produits standards non personnalisés peuvent être retournés sous 14 jours sous réserve qu'ils soient en parfait état.

7. Clause spécifique produits sur mesure

Le client reconnaît que les produits commandés sont fabriqués selon ses spécifications.

Toute erreur de mesure ou de configuration engage la responsabilité du client.

Les produits sur mesure ne peuvent être ni repris ni échangés.